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Marques déposées par la société S A E R
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TOXINELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOXINELLE
S A E R

Numéro de dépôt :
92446098
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque TOXINELLE

Déposée le 15 décembre 1992 par la société S A E R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOXINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société S A E R domicilié(e) Butte de Montaubert, 91810 VERT LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 202 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S A E R - France.

La marque TOXINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOXINELLE est expirée depuis le 15 décembre 2002.

S A E R a également déposé les autres marques suivantes : ARC EN CIEL , ECO MEDICAL


S A E R - Butte de Montaubert, 91810 VERT LE GRAND - France - SIREN 973202310


S A E R - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Elimination de déchets toxiques ou polluants